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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets J. MEFFRE
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MELON LE RUBAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MELON LE RUBAN
Ets J. MEFFRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1357786
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2006
MELON LE RUBAN de Ets J. MEFFRE

Présentation de la marque MELON LE RUBAN

Déposée le 5 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) Ets J. MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELON LE RUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets J. MEFFRE domicilié(e) 1 Place du Marché, 84170 Monteux (dossier no 2063453) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets J. MEFFRE domicilié(e) (dossier no 2063453) - France.

La marque MELON LE RUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELON LE RUBAN est expirée depuis le 5 juin 2006.

Ets J. MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LE FESTIVAL , LA MELONIÈRE , LE RUBAN , LA MELONIERE , (Marque figurative) , LA PETANQUE Se joue en Provence LA PETANQUE Se déguste partout , MEFFRE , MEFFRUIT , MEFFRAKECH LE MELON DU SOLEIL MAROC , Ruban Meffre


Ets J. MEFFRE (S.A.) - 1 Place du Marché, 84170 Monteux (dossier no 2063453) - France


Ets J. MEFFRE - (dossier no 2063453) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1996 n°2063453 - Publication au BOPI 1996-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 23 avril 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°200589 - Publication au BOPI 1996-04-23

Inscription le 11 avril 1996 - Recours en restauration n°200044 - Publication au BOPI 1996-04-11

Inscription le 1 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°198454 - Publication au BOPI 1996-03-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour animaux, malt.